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26 avril 2013 5 26 /04 /avril /2013 21:03

DOC 1:

Extrait de vie publique : Les droits de la femme - Egalité des droits dans la sphère privée 21/01/2011

La reconnaissance de droits individuels

Longtemps, c’est au nom de la famille et de sa stabilité que les femmes sont soumises à l’autorité du mari. ... Le Code civil de 1804 est d’ailleurs considéré comme le modèle achevé de la famille patriarcale qui institue la puissance paternelle et la puissance maritale.

Cet équilibre va être modifié par le développement du travail des femmes et par les deux conflits mondiaux qui démontrent la capacité des femmes à assumer les mêmes fonctions et responsabilités que les hommes. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, le droit de la famille évolue en accordant progressivement des droits identiques à la mère et au père.

- Dans le Code napoléonien, l’infériorité de la femme est d’abord l’infériorité de l’épouse, les filles majeures et les veuves ont la capacité juridique de gérer leur patrimoine. La conquête de droits identiques à l’homme passe donc d’abord par une réforme profonde du mariage. Le mariage devient progressivement une association dans laquelle chacun des membres a les mêmes droits.

- Cette évolution commence notamment avec la loi du 13 juillet 1965 portant réforme des régimes matrimoniaux. Cette loi met fin à l’incapacité de la femme mariée qui peut désormais ouvrir un compte en banque sans l’autorisation de son époux et cogère avec celui-ci les biens du couple avec une responsabilité identique. … La loi établit par ailleurs l’égalité des époux dans la gestion des biens : si le mari demeure administrateur de la communauté de biens, il doit rendre compte de la gestion de ces biens à son épouse, et en cas de défaillance, cette dernière peut, par décision judiciaire, se substituer à lui. Les décisions les plus importantes doivent désormais être prises avec l’autorisation des deux conjoints : les achats à tempérament (à crédit), ainsi que la vente ou l’hypothèque du domicile conjugal requièrent le consentement des deux époux.

- En 1970, la loi du 4 juin supprime la notion de chef de famille et substitue à la notion de puissance paternelle celle d’autorité parentale commune au père et à la mère. Dans le cas de parents non mariés, la loi attribue exclusivement l’autorité parentale à la mère.

- Enfin, la loi du 23 décembre 1985 accorde aux époux la gestion commune de la communauté en régime légal et supprime toute référence au mari ou à la femme pour bien marquer l’égalité entre les époux.

De plus, l’instauration du divorce, et notamment en 1975 du divorce par consentement mutuel, est vécue comme une conquête féministe puisque, jusqu’alors, le mariage sous domination du mari avait un caractère indissoluble.

Parallèlement à ces évolutions législatives, les modes de vie changent. Bien que le mariage ne soit plus, en droit, une structure assujettissant l’épouse à l’autorité du mari, cette institution décline depuis le début des années 70 au profit de l’union libre puis du pacte civil de solidarité (PACS). De même, les naissances hors mariage progressent (plus de 54,8% des naissances en 2010) et les familles monoparentales ou recomposées se développent.

Avec la multiplication des naissances au sein de couples non mariés, un débat a fait jour sur le régime de l’autorité parentale tel qu’il est issu de la loi de 1970. Des associations notamment ont milité pour restaurer les droits des pères. L’ensemble des textes organisant la famille ont donc été peu à peu révisés afin de consacrer l’égalité des sexes : la mère n’est pas "parent principal" et, avec les lois de 1999 et de 2002 sur l’autorité parentale, est instituée une "coparentalité"….

  

Doc 2 –

Extrait de vie publique - Les droits de la femme - Egalité des droits dans la sphère privée 21/01/2011

 

La maîtrise de la fécondité

La maîtrise par les femmes de leur fécondité est une des grandes évolutions de société de la deuxième moitié du vingtième siècle. Cette liberté – « Notre corps nous appartient », slogan des féministes des années 70 - s’inscrit dans des mouvements parallèles de la société mais aussi dans les progrès de la science et de la médecine (méthodes contraceptives, etc). …

Dès 1956, le Mouvement français pour le planning familial milite pour améliorer les conditions de la maternité et de la naissance et souligne les conséquences positives d’une contraception dispensée largement.

 La loi Neuwirth du 28 décembre 1967 relative à la régulation des naissances pose le principe du droit à la contraception mais encadre fortement la diffusion des moyens contraceptifs, notamment de la pilule : vente exclusive en pharmacie sur ordonnance médicale dont le coût reste intégralement à la charge des utilisatrices et après le consentement des parents pour les mineures. De plus, la loi interdit toute propagande ou publicité sur ces produits. La loi entre tardivement en vigueur puisque ses décrets d’application ne sont pris qu’en 1969 et en 1972.

En 1974, la loi du 4 décembre instaure le remboursement par la Sécurité sociale des dispositifs de contraception prescrits par un médecin. L’autorisation parentale pour la vente aux mineurs est également supprimée et les centres de planification familiale obtiennent la possibilité de délivrer gratuitement, sur prescription médicale, des produits contraceptifs.

La publicité est autorisée à partir de 1991.

Aujourd’hui, la contraception est largement utilisée – 72 % des femmes de 20 à 44 ans disent utiliser une méthode contraceptive. La pilule contraceptive reste la méthode la plus utilisée, suivie du stérilet. –

Depuis juin 1999, date à laquelle la contraception d’urgence est devenue accessible en pharmacie sans prescription médicale, ce mode de contraception a fortement progressé. Le professeur Israël Nisand propose en outre de rendre la pilule contraceptive anonyme et gratuite pour les mineures afin de limiter le nombre d’avortements chez les moins de 18 ans (15 000 par an en moyenne).

Autre loi fondatrice pour la maîtrise de la fécondité, la loi Veil du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse dépénalise l’avortement.

-La reconduction de la loi Veil est acquise le 30 novembre 1979, mais par une majorité légèrement plus faible qu’en 1974.

En 1982, la loi Roudy du 31 décembre instaure le remboursement de l’IVG.

Puis, pour protéger la pratique légale de l’IVG, la loi Neiertz du 27 janvier 1993 crée le délit d’entrave à l’IVG, afin de se prémunir des agissements de certaines associations.

En 2000, il apparaît que, malgré la législation en vigueur, les femmes désireuses d’avorter rencontrent de nombreuses difficultés pour accéder à un centre pratiquant l’IVG et qu’elles sont nombreuses à partir avorter à l’étranger.

Des mesures sont prises pour améliorer le cadre d’exercice du droit des femmes à disposer de leur corps et à contrôler leur fécondité. Ainsi, la loi du 13 décembre 2000 permet la délivrance sans prescription médicale des médicaments ayant pour but la contraception d’urgence (pilule du lendemain).

La loi du 4 juillet 2001 inscrit le droit à l’IVG dans le code de la santé publique et supprime notamment l’autorisation parentale pour les mineures

La loi du 9 août 2004 inscrit le champ de la contraception et de l’IVG parmi les domaines de la santé publique et fixe comme objectif d’assurer l’accès à une contraception adaptée, à une contraception d’urgence et à l’interruption volontaire de grossesse dans de bonnes conditions pour toutes les femmes qui décident d’y avoir recours.

Afin d’améliorer l’accès des femmes à l’IVG et multiplier les structures susceptibles de les prendre en charge, la pratique de l’IVG par voie médicamenteuse est étendue aux centres de planification ou d’éducation familiale et aux centres de santé (décret n° 2009-516 du 6 mai 2009). ..

Au final, le bilan est paradoxal. Les méthodes de contraception se sont massivement diffusées et les femmes françaises occupent la première place mondiale dans l’utilisation de méthodes médicales de contraception réversibles (pilule et stérilet). Mais, dans le même temps, le nombre d’IVG pratiquées reste stable avec plus de 200 000 IVG par an. Il apparaît que près de deux grossesses non prévues sur trois surviennent chez des femmes qui déclarent utiliser un moyen contraceptif au moment de la survenue de la grossesse. Le problème résiderait donc moins dans l’accès à la contraception que dans l’inadéquation entre les méthodes contraceptives prescrites et les conditions de vie des femmes, ainsi que dans une insuffisance d’explication sur les modalités d’utilisation de celles-ci.

 

Doc 3

Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception

 

 Les avancées de la loi du 4 juillet 2001 sur l’IVG et la contraception

 

 …La reconnaissance du droit à la stérilisation.

 

Dissuasive et culpabilisante, l’obligation d’avoir un entretien préalable pour obtenir un IVG a été supprimée. …

 

...La suppression de l’autorisation parentale pour les mineures revêt donc une importance décisive. L’entretien préalable qui demeure obligatoire pour les mineures règle la question en lui offrant l’accompagnement d’un adulte référent.  Cette loi reconnaît du même coup la sexualité des personnes mineures et leur autonomie dans ce domaine.

 

Par crainte de voir la France devenir, à l’instar de l’Angleterre ou des Pays-Bas, un lieu d’accueil pour les femmes étrangères désirant avorter, le législateur avait exigé d’elles, lors de l’adoption de la loi dite Veil, un séjour minimum de trois mois sur le territoire….

L’ancien article L-162-11 a été supprimé. Il stipulait que “ l’interruption de grossesse n’est autorisée pour une femme étrangère que si celle-ci justifie de conditions de résidence fixées par voie réglementaire ”. Il a été donc mis fin à une situation de discrimination à l’égard des femmes étrangères.

 

L’allongement des délais de 10 à 12 semaines de grossesse ne fait qu’aligner la France sur la moyenne européenne.  Mais pour que cette avancée en soit réellement une, encore convient-il que les délais d’attente n’en soient pas allongés d’autant ! Une procédure d’urgence devrait être mise en place afin que toute femme qui se présente dans un service, dans les délais prescrits par la loi, voie sa demande satisfaite.

 

L’introduction de l’IVG médicamenteuse en ville nous apparaît comme une des avancées les plus significatives de la loi. Ce nouveau dispositif la met à la portée des femmes, au cabinet de leur médecin, à condition qu’une convention ait été passée entre celui-ci et un service hospitalier public.

 

Nous ne pouvons que nous réjouir du fait que les chefs de services de gynécologie-obstétrique soient tenus d’appliquer la loi et d’organiser la pratique des IVG. …La loi fait obligation pour l’Éducation nationale d’assumer “ Une information et une éducation à la sexualité dans les écoles (avant le collège), à raison d’au moins trois séances annuelles et par groupe d’âge homogène ”.

 

Pour que cette loi soit à la hauteur des enjeux, que ces avancées deviennent réalité, des moyens sont nécessaires, cela implique la revalorisation de la tarification, qui passe par la modification de l’arrêté de 1971.

C’est aux moyens mis en œuvre que se mesure la volonté politique.

 

 

Doc 4

35 ans après la loi Veil, l'IVG et la contraception encore difficiles d'accès

LE MARDI 2 FÉVRIER 2010 À 11:02

 France Info - Radio France

"Situation paradoxale" que celle de la France, relève le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales.(Igas). Le pays cumule un taux de natalité très élevé, un taux de diffusion de la contraception "parmi les plus élevés au monde" et un taux d'IVG qui "reste à un niveau relativement important". (200 000 avortements /an) _ L'Igas pourtant souligne quelques progrès, depuis la loi de 2001 qui autorise l'avortement jusqu'à 12 semaines de grossesse (ou 14 semaines d'aménorrhée). Mais ces avancées demeurent "fragiles"...

 

Trop de centres IVG qui ferment 729 centres en 2000. 639 en 2006. Certaines femmes ne parviennent donc pas à trouver une place à temps. …L'Igas regrette le recours trop fréquent à l'IVG médicamenteuse, au détriment de l'IVG chirurgicale. Certains centres, enfin, refusent tout bonnement de prendre en charge les IVG tardives.

 

Selon le planning familial, "la loi n'est pas respectée". Ces centres ferment pour cause de restructuration hospitalière ou manque de personnel. Le planning, qui réclame aussi une revalorisation de l'acte. 300 euros à l'hôpital, 62 au médecin. "La motivation, dans ces conditions, n'est que militante …Des pratiques contraceptives inadaptées …: 72% des IVG sont réalisées sur des femmes qui étaient sous contraception.

 

…Ce sont vers les jeunes que l'Igas préconise d'axer la prévention. Des jeunes à qui la loi garantit un accès autonome à la contraception, et pourtant souligne le rapport, "ce droit leur est dénié dans les faits". Les ados doivent présenter la carte vitale de leurs parents pour se faire rembourser ! Le "recours à la pilule du lendemain" aussi est encore trop faible. Et le coût de la contraception trop élevé, allant jusqu'à 175 euros annuels pour un timbre contraceptif hebdomadaire. Surtout, l'Igas pointe que l'Éducation nationale ne joue pas suffisamment son rôle en matière d'éducation sexuelle, ce qui constitue pourtant une obligation légale depuis 2001. La loi de 2001 impose en effet "une information et une éducation à la sexualité dans les écoles (avant le collège), à raison d’au moins trois séances annuelles. ”

 

 

 

Doc 5

HISTOIRE DE LA CONTRACEPTION

 

 Dans l’antiquité
De tout temps, les femmes et les hommes ont cherché à contrôler les naissances. Ainsi, dès l’antiquité plusieurs méthodes étaient déjà utilisées. Bien sûr, nous ne pouvons que supposer que certaines méthodes existaient bien avant mais nous ne disposons pas de preuve. Souvent ces méthodes anciennes étaient basées sur la magie, ce qui rend quelques recettes assez « surprenantes ». Ces méthodes, peu efficaces, aboutissent souvent à des actes violents pour les femmes et pour les enfants : infanticide, avortement, abandon.

Des moyens mécaniquesétaient également utilisés :
- Le pessaire était connu des Egyptiens. C’était un obturateur à base de fiente de crocodile, de miel, de carbonate de soute et de gomme arabique. De même les spermicides, à base d’épines d’acacias broyées dans du miel.
- Des petites boules de cuivre ont été retrouvées dans l’ utérus des momies égyptiennes…
- Le préservatif était connu des Romains (à base de vessies d’animaux, on l’appelait « le gant de Vénus »).
- De multiples plantes passaient pour avoir des vertus abortives ou contraceptives.
- Le coït interrompu (le retrait) fût souvent préconisé. Il est d’ailleurs cité dans la bible.

Toutes ces méthodes connues des sociétés antiques furent condamnées par l’Eglise catholique. Infanticide, avortement et contraception devinrent des péchés mortels. Les manuels des confesseurs les décrivent avec précision de façon à graduer la peine en fonction de la faute.

Au moyen âge
Ce sont les classes paysannes qui forment l’essentiel de la société et elles pratiquaient peu la contraception : La mortalité infantile était très élevée et le pression de l’Eglise multipliait les périodes d’abstinence (pendant le carême, l’Avent, avant et pendant les fêtes, le dimanche, pendant les règles et les grossesses).

Le préservatif - (Gabriel Fapllopio 1523-1562) appelé « condom » du latin « condere » signifiant cacher, protéger – est officiellement inventé.

Au XVIIIème siècle
La limitation des naissances atteint massivement la noblesse et la bourgeoisie, puis les campagnes. La fécondité commence à fléchir, elle passe de plus de 6 à 2 enfants par femme. Elle ne bougera quasiment plus jusqu’à nos jours. Le condom ou la « capote anglaise » est largement utilisé, principalement hors mariage. Au sein du mariage, la méthode préféré reste le retrait.

Petit à petit, les générations qui nous ont précédé se sont appropriées la maîtrise de la fécondité. Nous sommes passé de la maternité subie à la maternité choisie. –

Planning 49.fr – CHU d’Angers

Doc 6:

Pilule en recul: risque d'IVG faute de mutuelle?

Publié le mercredi 12 septembre 2012 16:09. Écrit par F. leclercqDepuis la libération de la femme des années 70 et la loi sur l'avortement, c'est une première: les femmes des années 2000 voient leur liberté de choisir leur grossesse mise en danger... par manque de moyens! 

Si on constate une évolution dans le choix de la méthode contraceptive, certaines d'entre elles n'ont tout simplement plus les moyens de prendre la pilule, ou une autre contraception. Contraception trop chère et mutuelle trop chère, sont les deux mamelles de cette tendance... Avec un risque à la clé: la hausse des IVG!...

….La contraception reste fort malheureusement un problème de filles: inconvénients et finances, ce sont elles qui assument une liberté sexuelle qui profite pourtant aussi aux hommes. Dans le contexte actuel, les freins économiques risquent bien d'entraîner une hausse du recours aux IVG: un risque supplémentaire, lui aussi à la charge des femmes, sans compter le traumatisme psychologique que l'avortement peut entraîner...

Extrait  Devismutuelle.com

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Portefeuille Magique Multiplicateur whap : +226 52 78 19 34<br /> <br /> Je résous tous les problèmes même les cas les plus désespérés.<br /> voici mes spécialités :<br /> _Désenvoutement._Tarots divinatoires.<br /> _Problèmes de femmes un d’homme.<br /> _Problèmes de travail ainsi que d’argent.<br /> _Rituel être amoureux de quelqu’un ou quelqu’une pour être heureux .<br /> _Réussir sa vie en générale et être heureux éternellement<br /> _Guérison de l’impuissance sexuelle<br /> _Protège contre n’importe quel accident_Contre sorcellerie<br /> _Avoir facilement de travail et briser totalement les chaîne de Chômage<br /> _Etre aimer au travail par le directeur et les clients<br /> _Avoir d’enfant et être heureux éternellement dans le couple<br /> _Rituel de retour de vos partenaires quelque soit la duré de votre séparation.<br /> _Rituel de chance pour tout vos problèmes de vie.<br /> _La réconciliation de votre couple qui vous à quitté quelque sois la duré de votre séparation.<br /> _Faire garder votre couple pour vous jusqu’à éternité de votre vie.<br /> _Le grand retour d’affection de vos partenaire qui vous quitté quelque sois la duré de votre séparation.<br /> _Avoir vite vos permis de conduit avec des rituels rapides.<br /> _Avoir vite vos diplôme d’étude et réussit à tout les examens d’étude de fin d’année avec des rituels rapide .<br /> <br /> _faire révenir un etre humain c’est rapide, avoir une bonne rélaction<br /> Contact:<br /> mon mail: sauveurguy@gmail.com<br /> <br /> whap : +226 52 78 19 34<br /> NB: pas sériex ne par me repondre<br /> Merci
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